Infrastructures, territoires, transports, énergies, écosystèmes et paysages

[Actualité MTE] Lancement du site Objectif paysages

Au travers de son site Objectif paysages, le ministère de la Transition écologique réaffirme son implication en matière de politique des paysages. À la clé, un véritable centre de ressources et de mise en réseau pour mieux connaître les démarches paysagères, en savoir davantage sur la profession de paysagiste et accompagner au mieux les collectivités dans la mise en œuvre de politiques du paysage ambitieuses.

Consulter le site

[Avis CESE] Bilan de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Avis adopté le 23 septembre 2020

Avant le Congrès mondial de l’UICN, la COP 15 biodiversité et la définition de la nouvelle Stratégie nationale pour la biodiversité, le CESE a souhaité dresser un premier bilan de l’application de cette loi. Ce bilan est centré sur quatre thématiques : le principe consistant à d’abord éviter, puis réduire et enfin compenser les impacts d’un projet d’aménagement sur la biodiversité (souvent appelé « séquence ERC ») ; l’artificialisation des sols ; l’accès aux ressources et le partage des avantages ; la gouvernance.

Plus d'info

[Analyse] Plan de relance et biodiversité

D. Bureau, J-Christophe Bureau, K. Schubert, C. Desrieux, M. Péron, Conseil d’analyse économique, Focus n° 048-2020, septembre 2020, 7 p.

Dans ce Focus, est rappelé quelques éléments de constats sur les pertes importantes de biodiversité en France au cours des dernières années. Plusieurs mesures qui pourraient être intégrées au plan de relance pour limiter ce phénomène sont ensuite proposées.

Plus d'info

[Analyse] Compensation écologique : à la demande ou par le développement d’une offre ? L’analyse de Yolande Hiriart mise en perspective

D. Bureau et K. Schubert, Conseil d’analyse économique, Focus n° 047-2020, septembre 2020, 10 p.

« […] Le dispositif existant demeure soumis à de nombreuses questions, notamment sur le choix entre les différents systèmes de mesures compensatoires et leurs effets sur l’objectif de non-perte de biodiversité. Dans ce contexte, la réflexion économique qu’avait développée Yolande Hiriart au moment où s’élaborait la loi de 2016 demeure pleinement pertinente et actuelle. On la reprend ici, puis on en tire quelques enseignements pour progresser. »

Plus d'info

[Analyse] Les paiements pour services environnementaux en agriculture : pourquoi s’y intéresser et comment les déployer ?

Lise Duval, Isabelle Martin, Thomas Binet, (et al.), Agreste, Analyse n° 151, juillet 2020, 4 p.

Les paiements pour services environnementaux (PSE) en agriculture sont des instruments économiques qui rémunèrent les agriculteurs pour les actions qu’ils engagent volontairement afin de restaurer et protéger les écosystèmes. Ils complètent la palette d’outils (réglementation, fiscalité, normes privées, etc.) répondant aux défis de la transition agro-écologique. Dans ce contexte, le ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation a commandé une étude sur les actions à mettre en place pour amplifier l’usage local des PSE. L’analyse de 12 dispositifs, en France et en Europe, a débouché sur la rédaction de guides méthodologiques pour aider les acteurs privés et publics à savoir dans quels cas recourir aux PSE et quelles bonnes pratiques adopter. Cette note présente les principaux enseignements de ce travail.

Plus d'info