[Ouvrage - Théma] Compensation écologique des cours d’eau - Exemples de méthodes de dimensionnement

Cet ouvrage présente les méthodes de dimensionnement de la compensation écologique utilisables dans le cas d’atteintes aux cours d’eau. Il était en effet nécessaire de diffuser des outils méthodologiques ciblés sur les cours d’eau, car leur obligation de compensation est moins bien intégrée par les maîtres d’ouvrage que pour les autres milieux.

Les impacts résiduels négatifs significatifs des projets sur les cours d’eau doivent être compensés au même titre que ceux portant sur les autres milieux. Or, on constate un "retard" dans le déploiement de mesures compensatoires portant spécifiquement sur les cours d’eau, par rapport aux autres types de mesures compensatoires, par exemple concernant les zones humides.

Par ailleurs, les porteurs de projets comme les bureaux d’études, les services de l’État et les parties prenantes expriment une forte demande de documents méthodologiques, particulièrement pour les cours d’eau. Ce document vise à répondre à cette attente en proposant des méthodes existant aux États-Unis, qui sont un appui précieux pour développer des méthodes adaptées au contexte français.

Les méthodes de dimensionnement de la compensation écologique spécifiques aux cours d’eau sont particulièrement nombreuses aux États-Unis. Elles permettent de comparer des pertes écologiques engendrées par un projet à des gains écologiques liés à la mise en oeuvre de mesures de compensation.

Après une présentation du contexte de la compensation aux États-Unis, le présent document aborde le fonctionnement global des méthodes recensées et s’efforce de les comparer, notamment en termes de critères mobilisés et de prescriptions complémentaires formulées.

Il s’interroge enfin sur les possibilités de transposition de certaines méthodes américaines en France.

Chaque méthode examinée fait l’objet d’une fiche de synthèse.

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